Quote:
Originalement Posté par Mick
Je sais que ce post n’est pas spécifique aux Stens, mais il est important pour quiconque veut en monter une.
J’ai entendu mentionner plusieurs fois que si le groupe pour les FRT n’approuve pas les armes soumises, vous les perdrez à tout jamais. Ce n’est pas le cas si vous savez quoi faire.
La façon de les forcer à vous retourner les armes est premièrement de les enregistrer. Ceci peut être fait n’importe quand, même s’ils en sont en possession. Ce n’est pas important en tant que quoi elles sont enregistrées. Le but de l’enregistrement de l’arme(s) est de forcer le CFC à révoquer cet enregistrement, non pas pour obtenir un certificat d’enregistrement (registration certificate).
Une fois que ceci est fait, vous pouvez aller en cours sous la section 74 ( Ceci est tout à fait gratuit ), et leur décision sera automatiquement suspendue tant que le sujet ne sera pas révisé par votre cours provinciale. En attendant ils doivent retourner les armes, puisque leur classement en tant que prohibées ne sera valide qu’après avoir été entérinée par la cours.
Si vous gagnez devant la cours alors parfait, sinon les armes peuvent être re soumises, et tout le procédé répété, fois après fois.
Il n’y a aucune raison de se laisser intimider par le groupe pour les FRT, juste à utiliser la loi pour les battre à leur propre jeu.
Un refus de remettre un certificat ou une license peut être porté en cours d’appel.